2009 Véhicule : Baréme kilométrique

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Expertise Comptable Concernant les remboursements kilométriques, il existe un barème fiscal. Le remboursement du salarié (ou du chef d'entreprise) sur la base de ce barème n'est pas un avantage en nature et n'est donc pas soumis à cotisation.
Le tableau ci-dessous vous présente le barème pour 2009 (impôts 2010).
Note: Nous avons également en archive les seuils de 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003.

Voiture : Barème kilométrique.

Puissance < 5.000 Km/an < 20.000 Km/an au delà
3 Cv d * 0.387 778 € + d * 0.232 d * 0.271
4 Cv d * 0.466 1.020 € + d * 0.262 d * 0.313
5 Cv d * 0.512 1.123 € + d * 0.287 d * 0.343
6 Cv d * 0.536 1.178 € + d * 0.301 d * 0.360
7 Cv d * 0.561 1.218 € + d * 0.318 d * 0.379
8 Cv d * 0.592 1.278 € + d * 0.337 d * 0.401
9 Cv d * 0.607 1.278 € + d * 0.352 d * 0.416
10 Cv d * 0.639 1.323 € + d * 0.374 d * 0.440
11 Cv d * 0.651 1.298 € + d * 0.392 d * 0.457
12 Cv d * 0.685 1.383 € + d * 0.408 d * 0.477
13 Cv et + d * 0.697 1.363 € + d * 0.424 d * 0.492
Comptable Expertise Il existe un second barème qui permet de comptabiliser de manière forfaitaire les frais d'essence seuls lorsque le coût du véhicule est supporté par la société mais que l'essence est payée par la personne.
Puissance Diesel Sans Plomb GPL
< 4 Cv d * 0.055 d * 0.080 d * 0.050
< 7 Cv d * 0.068 d * 0.098 d * 0.062
< 9 Cv d * 0.081 d * 0.117 d * 0.074
< 11 Cv d * 0.092 d * 0.132 d * 0.083
12 Cv et + d * 0.102 d * 0.147 d * 0.093
Nous vous conseillons également de consulter notre fiche technique de la rubrique sociale qui concerne les avantages en nature des véchicules et leurs utilisations.

2 roues : Barème kilométrique.

Cyclo / Scooter < 2.000 Km/an < 5.000 Km/an au delà Carburant seul
(moins de 50 cc) d * 0.254 386 € + d * 0.061 d * 0.138 d * 0.025
Motos < 3.000 Km/an < 6.000 Km/an au delà Carburant seul
moins de 125 cc ou moins de 2 Cv d * 0.318 714 € + d * 0.080 d * 0.199 d * 0.052
moins de 5 Cv d * 0.378 936 € + d * 0.066 d * 0.222 d * 0.066
5 Cv et + d * 0.489 1.278 € + d * 0.063 d * 0.276 d * 0.091

Bénévoles d'associations.

Pour les bénévoles travaillant pour des associations, les frais kilométriques non remboursés par l'associations sont assimilés à un don et sont déductible au titre de la réduction pour don selon un barême de 0.299 €uros pour les frais de véhicules et 0.116 €uros pour les 2 roues.

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